Conseils municipaux 2011
Consultez le compte-rendu et le procès verbal des séances du conseil municipal de la ville de Villeneuve-d'Ascq en 2011.
Conseil municipal du 25 janvier 2011
Procès verbal
Rapport d'activité LMCU 2009: voir la présentation faite lors du conseil
Conseil municipal du 15 février 2011
Compte-rendu
Procès-verbal
Débat d'orientation budgétaire (DOB):
Le débat d'orientation budgétaire (DOB) a lieu chaque année dans les deux mois précédant le vote du budget. Il permet au conseil municipal de débattre des priorités et des évolutions de la situation financière de la collectivité.
Note de synthèse du débat d'orientation budgétaire
Document de présentation
Conseil municipal du 29 mars 2011
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 3 mai 2011
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 31 mai 2011
Compte-rendu
Conseil municipal du 28 juin 2011
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 20 septembre 2011
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 18 octobre 2011
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 24 novembre 2011
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 13 décembre 2011
Compte-rendu
Procès-verbal
A savoir:Le procès verbal de séance est approuvé lors du conseil municipal suivant. Il est ensuite mis en ligne. |
