Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 1 à 10 sur 4032
-
Arrêté 26-AV-36845 – Stationnement pour travaux – Allée de la Basoche – Du 4 septembre au 4 décembre 2026.
-
Arrêté 26-AT-36834 – Rétrécissement temporaire de la largeur de voie et interdiction de stationnement – 1 rue des Érables – Du 14 août au 25 septembre 2026.
-
Arrêté 26-AT-36847 – Rétrécissement temporaire de la largeur de voie – 2 rue du Ventoux – Du 14 septembre au 9 octobre 2026.
-
Arrêté 26-AP-36844 – Stationnement réservé aux personnes handicapées – Rue Ronsard, au droit de l’entrée n° 8 – À partir du 13 août 2026.
-
Arrêté 26-AP-36843 – Stationnement réservé aux personnes handicapées – Allée Chardin, sur le parking face au n° 267 – À partir du 13 août 2026.
-
Arrêté 26-AT-36842 – Interdiction de stationnement et rétrécissement temporaire de la largeur de voie – 11 et 8/7 rue de la Liberté – Du 24 au 31 août 2026.
-
Arrêté 26-AV-36841 – Stationnement pour travaux – Intersection de la rue du Huit-Mai-1945 et de la rue Carpeaux, sur le parking – Du 13 août au 9 octobre 2026.
-
Arrêté 26-AP-36840 – Stationnement réservé aux personnes handicapées – Rue Talma, à l’arrière de l’habitation située 6 allée du Terminus – À partir du 13 août 2026.
-
Arrêté 26-AT-36839 – Interdiction de stationnement et mesure de libre circulation – Intersection de la rue de Ticleni et de l’avenue Paul-Langevin (C6) et avenue Paul-Langevin au niveau du parking C5 – Du 20 mai au 30 septembre 2026.
-
Arrêté 26-AV-36837 – Stationnement pour travaux – 15 rue de la Station – Du 31 août au 4 septembre 2026.