Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés

Résultats 1011 à 1020 sur 2766

  • Arrêté 25-AT-34579, rétrécissement temporaire de largeur de voie, RUE DES EPOUX LABROUSSE(RD14) au droit du N°25, Du 27/01/2025 au 26/02/2025

    Télécharger

  • Arrêté 25-AT-34580, rétrécissement temporaire de largeur de voie, AVENUE PAUL LANGEVIN au droit du n°2, Du 22/01/2025 au 21/02/2025

    Télécharger

  • Arrêté 25-AV-34581, stationnement pour travaux, 110 RUE JEAN JAURES, Du 27/01/2025 au 28/02/2025

    Télécharger

  • Arrêté 25-AT-34582, rétrécissement temporaire de largeur de voie, 4 RUE LOUIS CONSTANT, Du 27/01/2025 au 31/01/2025

    Télécharger

  • Décision VA_DEC2025_32 : Marché subséquent n°7 - Accord-Cadre acquisition de matériels et logiciels informatiques et services associés - Lot n°5 : Prestations de services d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Attribution du marché

    Télécharger

  • Décision VA_DEC2025_40 : Affaire n°23S0012 - FOS Tennis - Réhabilitation et mise en conformité des existants et ses abords - Lot 1 Désamiantage - Charpente métallique - Couverture/bardage - Gros œuvre

    Télécharger

  • Décision VA_DEC2025_22 : Avenant n° 1 - Affaire 2024-01 marché négocié de maintenance d'exclusivité des logiciels Concerto Opus, Concerto Presto Opus, Sonate Opus, Arpège Notes, Espace citoyens premium et Arpège diffusion

    Télécharger

  • Décision VA_DEC2025_21 : Affaire n°23S0012 - FOS Tennis - Réhabilitation et mise en conformité des existants et ses abords Lot 8 - VRD - Mobilier Urbain (n°240007)

    Télécharger

  • Arrêté 34529 : déviation, circulation interdite, rue multiples, du 07/01/2025 au 10/01/2025

    Télécharger

  • Arrêté 34553 : rétrécissement temporaire de largeur de voie, rue Corneille, du 15/01/2025 au 14/02/2025

    Télécharger