Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 1031 à 1040 sur 3900
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VA_DEC2025_804 : Avenant n°2 - Affaire 25S0007 - Lot 1 : Gros œuvre étendu
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VA_DEC2025_803 : Avenant n° 1 - Affaire 24S0054 - Lot 2 Étanchéités
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VA_DEC2025_802 : Affaire 25S0052 Aménagement de la maison de santé pluri-professionnelle Madeleine BRES - Lot 3 Bardages - Attribution du marché
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VA_DEC2025_801 : Affaire n°23S00012 - FOS Tennis - Réhabilitation et mise en conformité des existants et ses abords Lot 5 - AGENCEMENT - Avenant n° 1
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VA_DEC2025_799 : Avenant n° 2 - Affaire 24S0054 - Lot 7 : Carrelages/faïences
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VA_DEC2025_793 : Marché n°21S0020 Maintenance et dépannage des ascenseurs, des élévateurs PMR, des dispositifs automatiques et manuels de fermeture dans les bâtiments communaux - Lot 2 - Avenant n°4
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VA_DEC2025_789 : Affaire n°21S0044 - Réhabilitation et extension de la scène nationale de la Rose des Vents - Lot 06 Cloisons/Plâtrerie/Plafonds - Avenant de prestations supplémentaires et prolongation du délai d'exécution
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VA_DEC2025_788 : Affaire n°21S0044 - Réhabilitation et extension de la scène nationale de la Rose des Vents - Lot 07 Menuiseries intérieures - Avenant de prestations supplémentaires
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VA_DEC2025_785 : Affaire n°23S0036 - Réhabilitation et extension de la scène nationale de la rose des vents - Lot 5 Serrurerie (relance) - avenant n°6 de prestations supplémentaires
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Délibération VA_DEL2025_190 : Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales