Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 1201 à 1210 sur 3900
-
VA_DEL2025_125 : Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et l'association PAS A PAS
-
VA_DEL2025_124 : Convention de partenariat entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et le Pôle Enfance-Adulte Christian Dabbadie
-
VA_DEL2025_123 : Commission d'appel d'offres - nouvelle désignation des membres
-
VA_DEL2025_122 : Actualisation de la représentation au sein des associations et organismes sportifs
-
VA_DEL2025_121 : Mise à jour de la composition des commissions thématiques du conseil municipal
-
VA_DEL2025_120 : Mise à jour des indemnités des élus
-
VA_DEL2025_119 : Détermination du nombre d'adjoints au maire - mise à jour
-
VA_DEL2025_118 : Désignation d'un nouvel adjoint
-
VA_DEL2025_117 : Retrait de délégation à un adjoint (André LAURENT)
-
VA_DEL2025_116 : Retrait de délégation à un adjoint (Farid OUKAID)