Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
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Délibération VA_DEL2025_105 : Affectation des crédits destinés à l'association AIAVM oeuvrant dans le domaine de la médiation au titre de l'année 2025
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Délibération VA_DEL2025_104 : Convention partenariale avec Citéo Ademn pour la mise en place de la médiation hybride
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Délibération VA_DEL2025_103 : Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du jumelage
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Délibération VA_DEL2025_102 : Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la lecture publique et de l'écriture
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Délibération VA_DEL2025_101 : Adhésion à l'association des Conservatoires de France
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Délibération VA_DEL2025_100 : Partenariat entre la Ville et le Département du Nord - Forum antique de Bavay
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Délibération VA_DEL2025_99 : Mise en place d'une tarification pour le marché de Noël et Fossilium
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Délibération VA_DEL2025_98 : Deuxième affectation de crédits destinés aux structures œuvrant dans le domaine de l'insertion par l'emploi au titre de l'année 2025
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Délibération VA_DEL2025_97 : Affectations des crédits destinés aux associations oeuvrant en faveur des personnes en difficulté au titre de l'année 2025
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Délibération VA_DEL2025_96 : Signature d'une convention de coopération entre la Ville de Sainte Marie à Madagascar et la Ville de Villeneuve d'Ascq