Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 1321 à 1330 sur 3637
-
Délibération VA_DEL2025_85 : Deuxième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap
-
Délibération VA_DEL2025_84 : Deuxième affectation des crédits destinés aux associations développant le lien social et les activités de proximité au titre de l'année 2025
-
Délibération VA_DEL2025_83 : Affectation des crédits aux associations œuvrant dans le domaine des loisirs (environnement) au titre de l'année 2025
-
Délibération VA_DEL2025_82 : Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant en faveur du commerce de proximité et de l'artisanat au titre de l'année 2025
-
Délibération VA_DEL2025_81 : Affectation de crédits destinés au soutien des structures d'économie sociale et solidaire au titre de l'année 2025
-
Délibération VA_DEL2025_80 : Tarifs de la sortie estivale organisée par la Maison de quartier des Genêts
-
Délibération VA_DEL2025_79 : Subvention d'investissement au profit de l'association du Centre Social Cocteau
-
Délibération VA_DEL2025_78 : Deuxième affectation de crédits destinés aux associations sportives - aides aux bourses aux jeunes et adult'sport
-
Délibération VA_DEL2025_77 : Affectation de crédits destinés à l'Association pour la gestion des services spécialisés (AGSS) de l'Union départementale des associations familiales du Nord (UDAF) œuvrant dans le domaine de la parentalité
-
Délibération VA_DEL2025_76 : Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la santé au titre de l'année 2025