Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
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Délibération VA_DEL2026_89 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des collèges et lycées
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Délibération VA_DEL2026_88 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des conseils d'écoles
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Délibération VA_DEL2026_87 : Proposition de nomination du représentant titulaire et de son suppléant à l'Assemblée générale de l'Agence France Locale - Société Territoriale"
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Délibération VA_DEL2026_86 : Désignation des représentants du Conseil municipal aux assemblées générales des copropriétés
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Délibération VA_DEL2026_84 : Désignation de représentants à l'association France urbaine
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Délibération VA_DEL2026_83 : Désignation des membres élus à la Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA) de la Ville de Villeneuve d'Ascq
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Délibération VA_DEL2026_82 : Désignation d'un représentant du Conseil municipal au conseil d'administration de l'Amicale du personnel communal de Villeneuve d'Ascq (APCVA)
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Délibération VA_DEL2026_81 : Désignation d'un représentant au comité local du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
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Délibération VA_DEL2026_80 : Désignation des représentants du Conseil municipal au syndicat intercommunal de création et de gestion de la fourrière pour animaux errants de Lille et ses environs
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Délibération VA_DEL2026_79 : Création d'une Commission d'appel d'offres (CAO) et désignation des membres