Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 151 à 160 sur 4232
-
VA_DEC2026_592 : Marché n°21S0007 Marché d'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement des eaux des bâtiments de la ville et CCAS - Lot 1 Bâtiment sportif - Avenant 1
-
VA_DEC2026_586 : Affaire n°26S0002 - Dispositif Ordonnance verte pour les femmes enceintes à Villeneuve d'Ascq - Lot n°3 - Préparation et livraison hebdomadaire de pains issus de l'agriculture biologique - Avenant n°1
-
Arrêté 26-AT-36901 : interdiction de stationnement et rétrécissement temporaire de largeur de voie au 47 allée de la Coquille, du 16/09/2026 au 16/10/2026.
-
Arrêté 26-AT-36896 : interdiction de stationnement et rétrécissement temporaire de largeur de voie aux 44 et 54 bis rue du Moulin d’Ascq, du 21/09/2026 au 09/10/2026.
-
Arrêté 26-AV-36895 : stationnement pour travaux du 11 au 15 rue de la Crèche, du 15/09/2026 au 16/09/2026.
-
Arrêté 26-AT-36894 : rétrécissement temporaire de largeur de voie rue de la Cimaise, de l’allée du Corail jusqu’à la rue des Contes, du 14/09/2026 au 16/09/2026.
-
Arrêté 26-AV-36893 : stationnement pour travaux face au 110 rue Gaston Baratte, du 31/08/2026 au 02/10/2026.
-
Arrêté 26-AT-36891 : rétrécissement temporaire de largeur de voie rue de la Fabrique, du 14/09/2026 au 23/10/2026.
-
Arrêté 26-AT-36890 : mesure de libre circulation au 110 rue Gaston Baratte, du 31/08/2026 au 30/11/2027.
-
Arrêté 26-AT-36887 : interdiction de stationnement et rétrécissement temporaire de largeur de voie rue Jean Jaurès, avenue du Bois, rue Cocteau, rue Jean-Baptiste Lebas, rue Parmentier et d’autres voies, du 07/09/2026 au 16/10/2026.