Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 1551 à 1560 sur 4232
-
Arrêté 25-AV-35616 : Stationnement pour travaux, 251 rue Jean Jaurès, du 06/10/2025 au 20/12/2025.
-
Arrêté 25-AV-35617 : Stationnement pour travaux, 23 rue Charles Ronsse (RD952), du 29/09/2025 au 10/10/2025.
-
Arrêté 35624 : retrait de délégation à un adjoint: André Laurent
-
Arrêté 25-AT-35593 : Interdiction de stationnement et circulation interdite, boulevard du Comte de Montalembert (emprises n°1 et n°2), du 22/09/2025 au 26/09/2025.
-
VA_DEC2025_656 : Affaire n° 22S0010 Accord-cadre à bons de commandes - Lot 2 : Fourniture de carburant au moyen de cartes accréditives - Groupement de commandes Ville de Villeneuve d'Ascq/Centre communal d'action sociale de Villeneuve d'Ascq
-
VA_DEC2025_649 : Marché n°25S0031 Travaux de déminéralisation et de végétalisation des cours d'écoles - relance lot 1 - lot unique - Avenant n°1
-
VA_DEC2025_647 : AVENANT N°2 Accord-cadre n°21S0023 - Acquisition de couches jetables et produits d'hygiène pour les crèches et incontinence adulte - Novembre 2021 - Octobre 2025 Groupement de commandes Ville CCAS Lot n°2 - Produits d'hygiène corporelle
-
VA_DEC2025_646 : Avenant n°2 Accord-cadre n°21S0023 - Acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et incontinence adulte - Novembre 2021 - Octobre 2025 - Groupement de commandes Ville - CCAS Lot n°1 - Couches jetables
-
VA_DEC2025_599 : Affaire n°21S0027 : Rédaction des procès-verbaux de séance du Conseil Municipal et d'autres réunions municipales - Avenant de prolongation des délais
-
VA_DEC2025_634 : Avenant N°1 Affaire n° 22S0019 - Marché de réseaux : détections, aide aux déclarations, exploitant vidéo Lot 1 détection des réseaux et géo référencement (220085)