Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 1761 à 1770 sur 2793
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N° VA_DEL2023_110 Dispositif Parcours emploi compétences (PEC) : création de 60 postes de 26 heures
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N° VA_DEL2023_109 Autorisation de recrutement par voie contractuelle sur des emplois permanents
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VA_DEL2023_108 Actualisation du tableau des effectifs
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Arrêté 32616 - règlements des salles municipales.pdf
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VA_DEL2023_106 Requalification du Pôle d'Échange Multimodal du Fort de Mons : transfert de maîtrise d'ouvrage à la MEL
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VA_DEL2023_105 Effacement des réseaux aériens rue de Lannoy - convention de transfert de maitrise d'ouvrage
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VA_DEL2023_104 Travaux d'enfouissement des réseaux aériens rue Jean Jaurès - Avenant à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage
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VA_DEL2023_103 Approbation du règlement du jeu concours "Mes courses à vélo"
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VA_DEL2023_102 Affectation des crédits destinés au soutien des structures oeuvrant dans le domaine universitaire et de la vie étudiante au titre de l'année 2023
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VA_DEL2023_101 Affectation des subventions aux associations oeuvrant dans le domaine des droits de l'Homme