Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 1881 à 1890 sur 4232
-
Arrêté 25-AT-35269 : circulation interdite et interdiction de stationnement Rue Claude Debussy (52-60), du 30/06/2025 au 31/08/2025
-
Arrêté 25-AT-35190 : neutralisation de voie, Bd de Tournai et Rue Talma, du 23 juin au 7 juillet 2025
-
Décision VA_DEC2025_370 : Avenant n°4 - Affaire n° 22S0005 Réhabilitation et extension de la scène nationale de la rose des vents Lot 04 Menuiseries extérieures
-
Décision VA_DEC2025_386 : Marché n°25S0031 Travaux de déminéralisation et de végétalisation des cours d'écoles - relance lot 1 - Attribution du marché
-
Décision VA_DEC2025_364 : Marché n°25S0001 - Location de véhicules de centres de vacances - Attribution du marché
-
Délibération VA_DEL2025_115 : Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
-
Délibération VA_DEL2025_114 : Chemin des visiteurs - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la métropole européenne de Lille et la ville de Villeneuve d'Ascq
-
Délibération VA_DEL2025_113 : Réaménagement de la M700 entre la M6D et la M952 et création d'un aménagement cyclable à Hem et Villeneuve d'Ascq
-
Délibération VA_DEL2025_112 : Accord de confidentialité entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et la société Orange dans le cadre de la fermeture de son réseau de boucle locale cuivre
-
Délibération VA_DEL2025_111 : Approbation du règlement du jeu concours "Mes courses à vélo"