Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 1891 à 1900 sur 3900
-
VA_DEL2025_46 : Augmentation du nombre de personnes accueillies dans le cadre du service civique
-
VA_DEL2025_45 : Vente par la Ville à un particulier d'une bande de terrain rue de Babylone
-
VA_DEL2025_44 : Désaffectation et déclassement d'une emprise de terrain situé rue de Babylone pour la vente à un particulier
-
VA_DEL2025_43 : Bilan des acquisitions et cessions 2024
-
VA_DEL2025_42 : Première affectation des crédits destinés aux associations développant le lien social et les activités de proximité au titre de l'année 2025
-
VA_DEL2025_41 : Affectation de crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance au titre de l'année 2025
-
VA_DEL2025_40 : Première affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine du handicap
-
VA_DEL2025_39 : Subventions annuelle et exceptionnelle à l'association Résidence Plus
-
VA_DEL2025_38 : Première affectation des crédits destinés aux centres sociaux au titre de l'année 2025
-
VA_DEL2025_37 : Première affectation de crédits destinés aux associations sportives et à la SCIC ESBVA LM au titre de l'année 2025