Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 1901 à 1910 sur 4232
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Délibération VA_DEL2025_100 : Partenariat entre la Ville et le Département du Nord - Forum antique de Bavay
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Délibération VA_DEL2025_99 : Mise en place d'une tarification pour le marché de Noël et Fossilium
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Délibération VA_DEL2025_98 : Deuxième affectation de crédits destinés aux structures œuvrant dans le domaine de l'insertion par l'emploi au titre de l'année 2025
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Délibération VA_DEL2025_97 : Affectations des crédits destinés aux associations oeuvrant en faveur des personnes en difficulté au titre de l'année 2025
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Délibération VA_DEL2025_96 : Signature d'une convention de coopération entre la Ville de Sainte Marie à Madagascar et la Ville de Villeneuve d'Ascq
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Délibération VA_DEL2025_95 : Actualisation du tableau des emplois permanents
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Délibération VA_DEL2025_94 : Modification du temps de travail d'un emploi contractuel de droit public à durée indéterminée pour l'école de musique de Villeneuve d'Ascq
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Délibération VA_DEL2025_93 : Autorisation de recrutement par voie contractuelle sur des emplois permanents
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Délibération VA_DEL2025_92 : Suppression d'emplois
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Délibération VA_DEL2025_91 : Création d'un emploi non permanent en contrat de projet