Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 1941 à 1950 sur 4232
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Délibération VA_DEL2025_60 : Tarifs de la sortie automnale organisée par la Maison de quartier Jacques-Brel
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Délibération VA_DEL2025_59 : Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2025
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Délibération VA_DEL2025_58 : Attribution d'un mandat spécia
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Délibération VA_DEL2025_57 : Affectation du résultat de l'exercice 2024
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Délibération VA_DEL2025_56 : Approbation du compte administratif 2024
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Délibération VA_DEL2025_55 : Approbation du compte de gestion 2024
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Arrêté 25-AT-35195 : mesure libre circulation et circulation interdite, boulevard de Mons de la rue Faidherbe jusqu'à la rue du Podium, du 23/06/2025 au 11/07/2025
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Arrêté 25-AT-35194 : interdiction de stationnement, rétrécissement temporaire de largeur de voie et circulation interdite, rue Gaston Baratte au droit du n°57, avenue de Paris angle rue Bonpain, rue Matisse au droit du n°4, rue Édouard Lalo au n°7 angle r
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Arrêté 25-AT-35117 : rétrécissement temporaire de largeur de voie, allée du Tabellion, du 05/06/2025 au 20/06/2025
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Arrêté 25-AT-35231 : mesure libre circulation, rue de Florence école Paul Fort et chemin de la Flânerie, du 07/07/2025 au 30/08/2025