Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
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VA_DEC2021_450 - Mise à disposition à titre gracieux, du restaurant scolaire Taine à l'association PARSE
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VA_DEC2021_446 - Forum des Aînés "Bien dans son âge, bien dans son territoire" les 15 et 16 octobre 2021 au complexe du Palacium
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VA_DEC2021_434 - Mise à disposition de studio de répétition de la Carrière Delporte
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VA_DEC2021_433 - Mise à disposition contre paiement d' un studio de répétition de la Carrière Delporte
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VA_DEC2021_428 - Achat de séances d'ateliers de motricité libre par le service Petite Enfance
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VA_DEC2021_444 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la salle de réunion de la Piscine du Triolo
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VA_DEC2021_445 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la salle Jean Caillau
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VA_DEC2021_431 - Contrat de cession avec l'association Quanta
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VA_DEC2021_432 - Avenant n°2 du contrat de cession avec la cie du Tire Laine
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VA_DEC2021_429 - Mise à disposition à titre gracieux, à l'association A.R.B.F du Foyer des aînés Rigole