Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 2211 à 2220 sur 3637
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VA_DEL2024_77 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Ecole de musique de Villeneuve d'Ascq
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VA_DEL2024_76 Procédure de reprise en régie directe de l'enseignement de la musique - Principe de création d'une école municipale de musique
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VA_DEL2024_75 Déplacement d'une élue dans le cadre d'un mandat spécial
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VA_DEC2024_282 : Location de locaux dans un Datacenter
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VA_DEC2024_280 : Déminéralisation et végétalisation de la cour primaire Toulouse Lautrec - Demande de subvention au Fonds Vert
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VA_DEC2024_267 : contrat de cession de droit de représentation d'un concert du groupe Monsieur Thibault pour la fête d'ouverture d'Entre-lacs 2024
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VA_DEC2024_265 : Mise à disposition temporaire de la salle Marcel Cerdan pour un gala annuel organisé par les Cheerleaders Vikings
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VA_DEC2024_264 : Mise à disposition temporaire de la salle Georges Martin pour un pot interclub organisé par l'Athétic Club de Villeneuve d'Ascq
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VA_DEC2024_278 : Marché de maintenance d'exclusivité du logiciel SYRACUSE
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VA_DEC2024_275 : Conclusion d'un contrat de prêt à usage avec le groupement de producteurs maraîchers représenté par la Ferme du Recueil