Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
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VA_DEC2024_243 : Avenant concernant la convention entre Angélique Lefèvre et la Ville pour l'exposition Du sport à l'oeuvre
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VA_DEC2024_242 : Mise à disposition gratuite de la salle de spectacle et du logement d'artiste de la Ferme d'en Haut pour Ulysse maison d'artistes
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VA_DEC2024_241 : Mise à disposition, à titre payant, de la salle Marianne à un particulier
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VA_DEC2024_238 : Contrat de cession avec la compagnie Art & Smile Production pour les droits de représentation du spectacle Cracheur de Feu au Musée des Moulins Jean Bruggeman samedi 18 mai 2024 à l'occasion de la Nuit des Musées.
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VA_DEC2024_236 : Affaire 21S0044 - Réhabilitation et extension de la scène nationale de la Rose des Vents- Avenant n° 4 lot 11 chauffage- ventilation-plomberiesanitaire
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VA_DEC2024_235 : Acte constitutif des sous régies d'avances auprès du service enfance pour le paiement des dépenses de fonctionnement des Accueils de loisirs Sans Hébergement.
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VA_DEC2024_234 : Acte constitutif d'une régie d'avances auprès du service Enfance pour le fonctionnement des ALSH
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VA_DEC2024_233 : Contrat de cession avec SAS Town Media et la Ville pour le concert Mister Aya and the Classics band
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VA_DEC2024_259 : Mise à disposition temporaire du Palacium pour une fête de fin de saison organisée par le Cercle d'Escrime
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VA_DEC2024_258 : Mise à disposition temporaire du Centre Nautique Babylone et du stade Geneviève Lemaire pour l'organisation d'épreuves du concours d'ETAPS organisé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord