Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
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Arrêté 25-AT-34747, rétrécissement temporaire de largeur de voie, RUE DE L ABBE COUSIN, Du 10/03/2025 au 21/03/2025
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Arrêté 25-AT-34746, rétrécissement temporaire de largeur de voie, 7 RUE DE LA MARNE, Du 10/03/2025 au 11/04/2025
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Délibération VA_DEL2025_22 : Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
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Délibération VA_DEL2025_21 : Tarification des prestations délivrées par les structures culturelles municipales à compter du 1er avril 2025
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Délibération VA_DEL2025_20 : Partenariat entre Le LaM, Art Basics for Children (ABC) et la Ville autour de l'exposition "Fais-moi signe - Le langage des artistes"
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Délibération VA_DEL2025_19 : Actualisation du tableau des emplois permanents
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Délibération VA_DEL2025_18 : Recrutement de vacataires
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Délibération VA_DEL2025_17 : Actualisation de la liste des fonctions reconnues comme essentiellement itinérantes
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Délibération VA_DEL2025_16 : Délibération ponctuelle portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité en application de l'article L.332-23-1° du code général de la fonction publique
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Délibération VA_DEL2025_15 : Vente par la SNC JAURÈS à la Ville d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'un parc urbain rue Jean-Jaurès