Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
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VA_DEC2024_169 : Spectacle de magie de la cie JOKER pour le public de la médiathèque Till L'ESPIEGLE
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VA_DEC2024_142 : Acte Constitutif de la régie de recettes pour l'encaissement des recettes ' Marchés publics d'approvisionnement et fêtes foraines '
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VA_DEC2024_141 : Acte constitutif de la régie de recettes ' Animation des aînés '
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VA_DEC2024_81 : Mise en place d'un jeu de société à taille humaine par la SAS ''N'JOY'' à destination des enfants du centre d'accueil et de loisirs Valentin
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VA_DEC2024_140 : Renouvellement de l'adhésion à l'ANDES
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VA_DEC2024_139 : Mise à disposition temporaire de la salle Canteleu pour une kermesse organisé par l'association Pas à Pas
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VA_DEC2024_138 : Marché de maintenance d'exclusivité pour le logiciel CIVIL NET ELECTIONS
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VA_DEC2024_137 : Mise à disposition temporaire du Local Tennis de Table Pasteur pour un stockage de denrées alimentaires organisé par Les Restaurants du Coeur
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VA_DEC2024_135 : Déminéralisation et végétalisation de la cour d'école élémentaire Boris Vian marché subséquent n°13 - Lot 1 - Avenant de plus-value (affaire n°23S0022)
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VA_DEC2024_132 : Mise à disposition temporaire de la salle Fernand Debruyne pour un loto organisé par l'association Union Sportive Ascquoise