Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 2411 à 2420 sur 3651
-
VA_DEC2024_19 : Mise à disposition d'équipement municipal à l'association le club des Genêts d'or
-
VA_DEC2024_18 : Mise à disposition à titre payant du foyer Henri Rigole à un particulier
-
VA_DEC2024_15 : Convention de mise à disposition gracieuse de la salle de convivialité du Musée du Terroir pour la Société Historique de Villeneuve d'Ascq le samedi 10 février pour y tenir son assemblée générale.
-
VA_DEC2024_12 : Mise à disposition, à titre gratuit, du réfectoire et de la cuisine de la Maison de Quartier Pasteur, au profit de l'association "Groupement des Artistes Villeneuvois".
-
VA_DEC2024_7 : Mise à disposition, à titre payant, du foyer Henri Rigole à un particulier
-
VA_DEC2024_6 : Mise à disposition, à titre payant, de la salle Marianne à un particulier
-
VA_DEC2024_17 : acte de délimitation d'une propriété communale
-
VA_DEC2024_16 : acte de délimitation d'une propriété communale
-
VA_DEC2024_10 : Mise à disposition temporaire de la salle Sport Co ESUM 2 pour l'organisation du Championnat Universitaire des Hauts de France de Gymnastique Rythmique organisé par la Ligue des Hauts de France du Spot Universitaire
-
VA_DEC2024_9 : Mise à disposition temporaire de la salle Molière pour une compétition de Foot Fauteuil organisé par l'association Foot Fauteuil