Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 2521 à 2530 sur 2793
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VA_DEC2021_28 - Convention de prestation pour l'animation d'ateliers de gymnastique adaptée aux aînés
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VA_DEC2021_48 - Ateliers d'éveil musical par l'entreprise individuelle "Doréveil" à destination des enfants des accueils de loisirs durant les vacances d'hiver 2021
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VA_DEC2021_49 - Ateliers de marionnettes par l'entreprise individuelle "Encéphart Marionnettes" à destination des enfants des accueils de loisirs durant les vacances d'hiver 2021
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VA_DEC2021_53 - Avenant concernant la convention pour mise à disposition gratuite de l'atelier d'artiste de la Ferme d'en Haut pour le LaM
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VA_DEC2021_55 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la salle et de la cuisine Fernand Debruyne pour une collecte de sang organisée par l'Etablissement Français du Sang Hauts de France Normandie
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VA_DEC2021_44 - Marché subséquent n° 12 - Organisation d’un séjour en Normandie clef en main pour les personnes âgées - Conclusion du marché
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VA_DEC2021_51 - Renouvellement de la convention relative à l'installation d'une permanence du délégué du défenseur des droits au sein du Point d'Accès au Droit de la commune de Villeneuve d'Ascq
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VA_DEC2021_41 - Convention d'achat de prestation, étude des retables de l'église Saint-Pierre de Flers Bourg
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VA_DEC2021_50 - MP "Implantation, exploitation et entretien d'une signalétique commerciale et publique de proximité sur le domaine public de Villeneuve d'Ascq" - Avenant 1
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VA_DEC2021_46 - Mission d'AMO pour le renouvellement du marché de restauration municipale et du CCAS - Attribution du marché