Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés

Résultats 2521 à 2530 sur 4232

  • VA_DEC2025_6

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  • VA_DEC2025_5 : Affaire n°20S0048 Service de télésurveillance et d'interventions dans les bâtiments communaux - lot 2 services d"interventions dans les bâtiments communaux - Avenant de prolongation n°1

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  • VA_DEC2025_4 : Affaire n°20S0048 Service de télésurveillance et d'intervention dans les bâtiments communaux - Lot 1 Services de télésurveillance - Avenant de prolongation n°1

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  • VA_DEC2024_788 : Affaire n°19S0053 - Mission OPC pour les travaux de réhabilitation et d'extension de la scène nationale de la Rose des vents à Villeneuve d'Ascq - lot unique - Avenant n°1

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  • VA_DEC2024_787 : Affaire n°22S0008 - Maîtrise d'oeuvre pour la création d'une motte féodale - lot unique - Avenant n°2

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  • VA_DEC2024_786 : Affaire n°22S0008 - Maîtrise d'oeuvre pour la création d'une motte féodale - Lot unique - Avenant n°1

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  • VA_DEC2024_785 : Marché n°20S0044 Fourniture et pose d'extincteurs et de matériel, vérification et maintenance des moyens de sécurité incendie - Avenant de prolongation n°1

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  • VA_DEC2024_784 : Affaire n°21S0002 - MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUES DANS LE CADRE DE PRESTATION DE MAINTENANCE ET D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION, DE CLIMATISATION, DE TRAITEMENT DES EAUX DES BATIMENTS DE LA

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  • VA_DEC2024_783 : Affaire n°24S0049- MAPA - Travaux de rénovation des couvertures et étanchéités du groupe scolaire Taine

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  • VA_DEC2024_781 : Affaire n°21S0023 - Acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et incontinence adulte - Lot 1 Couches jetables Avenant de transfert des droits et obligations de la société ONTEXPIERINES SERVICES DIFFUSION à

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