Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
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VA_DEC2021_13 - Marché subséquent n°3 - Taille et abattage Hiver 2021 - Accord-cadre "Prestations de tailles et d'abattages d'arbres sur la commune de Villeneuve d'Ascq"
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VA_DEC2021_12 - Mise à disposition, à titre gratuit, de la Maison de Quartier Delesalle au profit de l'association "l'Arbre dans la Main"
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VA_DEC2021_11 - Mise à disposition, à titre gratuit, de la Maison de Quartier Delesalle au profit de l'association "Phiharmonie d'Ascq"
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VA_DEC2021_8 - Contrat d'achat de prestation entre l'association Kino-Ciné pour les animations du projet contrat-ville "Mais si, tu connais !"
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VA_DEC2021_10 - Mise à disposition à l’association CPTS de la Marque, de la salle des fêtes Marianne, du 14 janvier 2021 au 14 février 2021
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VA_DEC2021_7 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la salle de Musculation des ESUM 2 pour un stage de l'équipe de France Handisport organisé par la Fédération Française Handisport
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VA_DEC2021_4 - Avenant de la convention de subvention entre l'Etat et la Ville de Villeneuve d'Ascq pour le projet Cartographie subjective et le projet Egalité/Inégalité
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VA_DEC2021_2 - MP "Réaménagement de la chaussée haute de l'hôtel de ville" - Lot n°2 - Avenant n°2
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VA_DEC2021_1 - Création de locaux de travail en Mezzanine à l' Espace Concorde - Avenant n°1 aux lots 2 à 4 et au lot 6
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VA_DEC2020_469 - Mise à disposition à titre gratuit de la salle Dequesnes au profit de l'association Moonlight Tango jusque la fin de la crise sanitaire