Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
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VA_DEC2020_411 - Restauration de l'œuvre "Amour" de Didier Delitte
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VA_DEC2020_412 - Utilisation de locaux par le SESSAD-SACS Camus
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VA_DEC2020_387 - Convention de mise à disposition de bacs potagers
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VA_DEC2020_408 - MP Raccordement du Palacium sur le réseau de chaleur VILLAE - Pont de Bois - Avenant n°1
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VA_DEC2020_410 - Marché de maintenance d'exclusivité du logiciel GEODP Placier
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VA_DEC2020_409 - Avenant n°1 de prolongation de l’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire « Aménagement des espaces publics du quartier Pont de Bois »
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VA_DEC2020_406 : Marché subséquent n°6 - Maison des Aînés : création de jardins partagés - Avenant n°1
Marché subséquent n°6 - Maison des Aînés : création de jardins partagés - Avenant n°1
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VA_DEC2020_405 : Marché de maintenance et dépannage des ascenseurs, des élévateurs PMR, des dispositifs automatiques et manuels de fermeture dans les bâtiments communaux - Avenant n°1 au Lot n°2
Marché de maintenance et dépannage des ascenseurs, des élévateurs PMR, des dispositifs automatiques et manuels de fermeture dans les bâtiments communaux - Lot n°2 : Entretien et dépannage des dispositifs automatiques et manuels de fermeture dans les bâtiments communaux - Avenant n°1
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VA_DEC2020_404 : Mise à disposition, à titre gratuit, du LCR des Vergers au profit de l'association "ID Intelligence et Durabilité"
Mise à disposition, à titre gratuit, du LCR des Vergers au profit de l'association "ID Intelligence et Durabilité"
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VA_DEC2020_396 : Acceptation d'indemnités d'assurance suite à la dégradation de 2 blocs de béton et une barrière (monument aux morts place de la république, quartier Annappes)
Acceptation d'indemnités d'assurance suite à la dégradation de 2 blocs de béton et une barrière (monument aux morts place de la république, quartier Annappes).