Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
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VA_DEC2020_386 : Convention de prestations de service entre la ville de Villeneuve d'Ascq et l'association ''Emoti'coach''
Convention de prestations de service entre la ville de Villeneuve d'Ascq et l'association ''Emoti'coach''.
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VA_DEC2020_339 : Mise à disposition, à titre gratuit, du LCR Jean Vilar au profit de l'association "ID Intelligence et Durabilité"
Mise à disposition, à titre gratuit, du LCR Jean Vilar au profit de l'association "ID Intelligence et Durabilité".
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VA_DEC2020_402 : Réhabilitation du RAM Caramel - Attribution des marchés
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VA_DEC2020_394 : Attribution, renouvellement et conversion de concessions, troisième trimestre
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VA_DEC2020_397 : Avenant de transfert des droits et obligations de la société ECONOCOM BUSINESS CONTINUITI à la société JILITI SAS
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VA_DEC2020_395 : Mise à disposition, à titre gratuit, du LCR des Fiacres au profit de l'association "CIDG - GGRN"
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VA_DEC2020_398 : Location des matériels et logiciels d'affranchissement - Attribution du marché
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VA_DEC2020_392 : Utilisation de locaux scolaires par l'association CEMEA
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VA_DEC2020_391 : Utilisation de locaux scolaires par l'AROEVEN
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VA_DEC2020_390 : Donation du cabinet d'architecte Vincent Brunelle des photographies de l'église Saint-Pierre de Flers Bourg