Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 2691 à 2700 sur 2793
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VA_DEC2020_311 - Contrat de cession Pata Negra
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VA_DEC2020_335 - Contrat entre la Ville et l'association CLAN MC LEOD pour le concert de ZEUZLOO le 12 décembre 2020
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VA_DEC2020_334 - Contrat entre la Ville et l'association DYNAMO pour le spectacle du 10 octobre 2020
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VA_DEC2020_333 - Contrat entre la Ville et l'association DYNAMO pour le concert du 10 octobre 2020
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VA_DEC2020_337 - Mise à disposition gratuite de la salle de spectacle, le logement, et la convivialité de la Ferme d'en Haut
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VA_DEC2020_346 - Renouvellement de bail à l'association syndicale CFDT
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VA_DEC2020_343 - Convention Formagest
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VA_DEC2020_327 - Avenant du contrat de cession avec l'association Découverte pour le cycle de conférences-reportages
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VA_DEC2020_340 - Mise à disposition, à titre gratuit, des locaux situés 16-18 rue des Fiacres au profit de la Ville de Villeneuve d'Ascq
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VA_DEC2020_344 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'extension d'un système de vidéo-protection - Marché de prestations similaires