Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
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VA_DEL2023_159 : Convention pour la mutualisation de mats supportant les caméras MEL et Ville
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VA_DEL2023_158 : Désaffectation de l'école Jean-Jaurès, place Constantin Descat
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VA_DEC2023_695 : Mise à disposition temporaire de la Base Jacques-Yves Cousteau pour un après-midi festif organisé par l'association Métropole Trail Nature Villeneuve d'Ascq
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VA_DEC2023_693 : Utilisation de locaux scolaires par le Sessad Camus
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VA_DEC2023_692 : Utilisation de locaux scolaires au profit d'une association
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VA_DEC2023_691 : Affaire n°23S0035 - Maison de quartier des genêts réaménagement de la zone ' banque alimentaire ' - Attribution de marché
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VA_DEC2023_686 : Mise à disposition, à titre gratuit, du LCR des Fiacres au profit du "LCR Emile Zola"
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VA_DEC2023_685 : Résiliation de la convention de mise à disposition du LCR Jean Vilar à l'IMPRO du Chemin Vert
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VA_DEC2023_684 : Résiliation de la convention de mise à disposition du LCR du Kiosque à l'association "Cogito"
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VA_DEC2023_683 : Résiliation de la convention de mise à disposition du LCR des Vergers à l'association "Soninke Sans Frontières"