Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 2891 à 2900 sur 4232
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VA_DEL2024_29 : Autorisation à signer un marché - rénovations de toitures
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VA_DEL2024_28 : Déplacement d'un élu dans le cadre d'un mandat spécial
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VA_DEL2024_27 : Budget primitif 2024
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VA_DEL2024_26 : Vote des taux de fiscalité
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VA_DEL2024_25 : Présentation du rapport annuel 2023 sur la situation de la ville en matière de développement durable
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VA_DEL2024_32 : Prolongation de la convention liant la Ville et le CCAS à l'association EPIONE (prestation de médecine du travail)
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VA_DEC2024_180 : Mise à disposition temporaire de la salle Fernand Debruyne pour une soirée couscous organisée par l'US Ascquoise
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VA_DEC2024_179 : Mise à disposition temporaire des salles Expression du Palacium et Danse A des ESUM 2 pour un stage de Danse organisé par l'association Alliance Dance School
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VA_DEC2024_178 : Cession de véhicules aux enchères
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VA_DEC2024_176 : Mise à disposition temporaire de la salle Marcel Cerdan pour le tournoi Salamandre Cup U15 et U18 organisé par le Handball Club Villeneuvois Lille Métropole