Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 2891 à 2900 sur 3699
-
Délibération N° VA_DEL2022_173 : Rénovation des couvertures et des étanchéités - Délibération programme
-
Délibération N° VA_DEL2022_174 : Indemnisation de l'imprimerie Léonce DEPREZ dans le cadre du marché d'impression du journal La Tribune
-
Délibération N° VA_DEL2022_175 : Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2022
-
Délibération N° VA_DEL2022_176 : Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)
-
Délibération N° VA_DEL2022_177 : Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance pour l'année 2022 - séjours de vacances
-
Délibération N° VA_DEL2022_178 : Sixième affectation de crédits destinés aux associations sportives - subventions complémentaires
-
Délibération N° VA_DEL2022_179 : Septième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2022 - aide à l'emploi sportif
-
Délibération N° VA_DEL2022_180 : Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine du logement d'urgence et d'insertion
-
Délibération N° VA_DEL2022_181 : Affectation des crédits destinés aux organisations syndicales au titre de l'année 2022
-
Délibération N° VA_DEL2022_182 : Adhésion à l'Association foncière urbaine libre Le Grand-Angle (AFUL)