Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés

Résultats 291 à 300 sur 3637

  • VA_DEC2026_182 : Affaire n°25S0022 - Travaux multi-aménagements des espaces publics Octobre 2025 à octobre 2029 - avenant n°1

    Télécharger

  • VA_DEC2026_185 : Affaire n°25S0014 - Travaux de rénovations de différents équipements du Centre nautique Babylone - Lot n° 4 Rénovations des verrières en polycarbonates, des relevés d'étanchéités, pose des protections collectives [...] supplémentaires

    Télécharger

  • VA_DEC2026_183 : Affaire n°25S0014 - Travaux de rénovations de différents équipements du Centre nautique Babylone-Lot n°4 Rénovations des verrières en polycarbonates, des relevés d'étanchéités, pose des protections [...] n° 2 prestations supplémentaires

    Télécharger

  • Arrêté N° 36171 : fermeture des terrains - 14 et 15 mars

    Télécharger

  • Arrêté 26-AT-36119 : Rétrécissement temporaire de la largeur de voie, interdiction de stationnement et interdiction de dépasser au 5 rue des Époux-Labrousse (RD14), du 11/03/2026 au 11/04/2026.

    Télécharger

  • Arrêté 26-AT-36147 : Rétrécissement temporaire de la largeur de voie et interdiction de stationnement au 2 rue Jean-Jaurès et rue Paul-Milliez, du 23/03/2026 au 23/04/2026.

    Télécharger

  • Arrêté 26-AT-36142 : Interdiction de stationnement au 213 allée de la Couronne (n°199-217), du 23/03/2026 au 23/04/2026.

    Télécharger

  • Arrêté 26-AT-36148 : Rétrécissement temporaire de la largeur de voie, interdiction de stationnement et interdiction de dépasser au 230 rue de Lille, du 23/03/2026 au 03/04/2026.

    Télécharger

  • Arrêté 26-AT-36141 : Rétrécissement temporaire de la largeur de voie et interdiction de stationnement au 139 rue du Huit-Mai-1945, du 20/12/2025 au 27/03/2026.

    Télécharger

  • Arrêté 26-AV-36138 : stationnement pour travaux avenue Paul-Langevin, du 26/03/2026 au 27/03/2026.

    Télécharger