Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 3031 à 3040 sur 3699
-
VA_DEC2021_423 - Utilisation des locaux des centres d'accueil et de loisirs par des associations ou des particuliers pour l'année 2021-2022
-
VA_DEC2021_474 - Mise à disposition d'un logement sis 4/6 rue des Bouleaux à Villeneuve d'Ascq
-
VA_DEC2021_478 - Attribution, renouvellement et conversion de concessions du troisième trimestre
-
VA_DEC2021_482 - Marché subséquent n°5 - Tailles et abattages Automne 2021
-
VA_DEC2021_488 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit du club house et des espaces VIP du Palacium
-
VA_DEC2021_481 - Marché de prestations similaires - "Travaux de renforcement de la partie Atelier 2 de la Ferme Saint Sauveur"
-
VA_DEC2021_484 - Mise à disposition à titre gracieux, du Foyer des aînés Pasteur à diverses associations
-
VA_DEC2021_486 - Mise à disposition à titre gracieux, du restaurant scolaire Taine à diverses associations
-
VA_DEC2021_485 - Mise à disposition à titre payant, à un particulier du Foyer des aînés Rigole
-
VA_DEC2021_483 - Mise à disposition, à titre payant, au syndic de copropriété Vacherand Immobilier, du Foyer des aînés Pasteur