Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 3041 à 3050 sur 3699
-
VA_DEC2021_479 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la salle et du club house Georges Martin
-
VA_DEC2021_477 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la salle Canteleu
-
VA_DEC2021_476 -Mise à disposition temporaire et à titre gratuit du club house du Stade Jean Jacques
-
VA_DEC2021_475 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la salle Canteleu
-
VA_DEC2021_480 - Mise à disposition à titre gracieux, de la salle des fêtes Masqueliez à diverses associations
-
VA_DEC2021_472 - Résiliation de la convention de mise à disposition du LCR Jean Vilar
-
VA_DEC2021_471 - Avenant à la convention d'occupation pour la mise à disposition du LCR des Vergers au profit de l'association "ALPA"
-
VA_DEC2021_447 - Mise à disposition, à titre gratuit, du local au profit de l'association Centre Social Centre Ville
-
VA_DEC2021_469 - Mise à disposition à titre gracieux, des salles des fêtes Masqueliez et Marianne à diverses associations
-
VA_DEC2021_47 - Mise à disposition à titre payant, à un particulier de la salle des fêtes Masqueliez