Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 3081 à 3090 sur 3699
-
VA_DEC2021_428 - Achat de séances d'ateliers de motricité libre par le service Petite Enfance
-
VA_DEC2021_444 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la salle de réunion de la Piscine du Triolo
-
VA_DEC2021_445 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la salle Jean Caillau
-
VA_DEC2021_431 - Contrat de cession avec l'association Quanta
-
VA_DEC2021_432 - Avenant n°2 du contrat de cession avec la cie du Tire Laine
-
VA_DEC2021_429 - Mise à disposition à titre gracieux, à l'association A.R.B.F du Foyer des aînés Rigole
-
VA_DEC2021_425 - avenant de convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association Atelier 2
-
VA_DEC2021_438 - Mise à disposition à titre payant de salles de sport municipales pour le Collège Camille Claudel
-
VA_DEC2021_437 - Mise à disposition annuelle et à titre gratuit du Centre Nautique Babylone
-
VA_DEC2021_436 - Mise à disposition à titre payant de salles de sport municipales pour le Collège du Triolo