Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés

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  • VA_DEC2021_342 - Contrat de cession pour le spectacle "Olivier le Petit Jardinier" par l'Association Enchantant au Musée du Terroir, dimanche 19 septembre 2021

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  • VA_DEC2021_341 - Avenant à la convention d'occupation de locaux pour la mise à disposition du LCR des Vergers au profit de l'association "Filigrane - Ateliers d'écriture"

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  • VA_DEC2021_340 - Mise à disposition gracieuse des salles de la Maison des Genêts de Villeneuve d'Ascq au profit de la société LYLY FILMS 93370 Montfermeil

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  • VA_DEC2021_339 - Mise à disposition, à titre gracieux, du Hall de la salle Canteleu le 2 septembre 2021 à l'association ARPET

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  • VA_DEC2021_338 - Spectacle de marionnettes par l'association Musique Expression Animation à destination des enfants du CAL Mendès-France

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  • VA_DEC2021_337 - Attribution du marché de Fouilles archéologiques - Place de la République - Quartier d'Annappes

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  • VA_DEC2021_336 - Avenant n°3 - lot 05.1 - Peinture du marché 170132 de construction d'un nouveau groupe scolaire dans le quartier du Pont de Bois

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  • VA_DEC2021_335 - Avenant 3 - lot 4 - Agencement du marche 170131 de Construction d'un nouveau groupe scolaire dans le quartier du Pont de Bois

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  • VA_DEC2021_334 - Avenant 2 - Lot 2 - Bardage du marché 170129 - Construction d'un nouveau groupe scolaire dans le quartier du Pont de Bois

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  • VA_DEC2021_333 - Avenant 2 - Marché de Maîtrise d'oeuvre "Construction du groupe scolaire Nord dans le quartier de Flers-Breucq"

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