Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
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VA_DEC2021_239 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la salle de la Taillerie pour une Assemblée Générale organisée par l'Entente Sportive Basket Ball
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VA_DEC2021_235 - utilisation des locaux de l'école Mermoz élémentaire par l'école Japonaise
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VA_DEC2021_229 - Achat de matériel et d'équipement pour les structures de la petite enfance
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VA_DEC2021_209 - Prolongation de la convention d'occupation précaire pour le logement situé 4/6 rue des Bouleaux à Villeneuve d'Ascq
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VA_DEC2021_224 - Achat d'une prestation à l'association Chalcophore dans le cadre des stages d'été du parc ASnapio
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VA_DEC2021_223 - Achat d'une prestation à l'association Habilis dans le cadre de la festivité "Trésors d'argile"
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VA_DEC2021_228 - Convention de mise à disposition à titre gracieux du plancher de danse de la carrière Delporte
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VA_DEC2021_205 - Mise à disposition payante du plancher de la carrière Delporte, association le Cercle du Héron
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VA_DEC2021_206
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VA_DEC2021_208 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville à l'association nationale "Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée"