Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 3811 à 3820 sur 4232
-
VA_DEC2021_188 - Acquisition et demande de subvention pour un kiosque à livres : nouveau service de la Médiathèque
-
VA_DEC2021_183 - Demande de subvention complémentaire auprès de la MEL et de la Région Hauts-de-France
-
VA_DEC2021_180 - Achat de matériel destiné aux structures de la petite enfance - demande de subvention auprès de la Caf du Nord
-
VA_DEC2021_201 - Rénovation et mise en conformité des sanitaires de l'école élémentaire du groupe scolaire Jean-Philippe RAMEAU
-
VA_DEC2021_200 - Rénovation et mise en conformité des sanitaires de l'école maternelle du groupe scolaire Pierre et Marie Curie
-
VA_DEC2021_197 - Contrat de cession avec CULTURE COMMUNE
-
VA_DEC2021_196 - Mise à disposition gratuite du logement d'artiste de la Ferme d'en Haut
-
VA_DEC2021_192 - Avenant du contrat de cession avec la Compagnie du Tire Laine
-
VA_DEC2021_191 - Contrat de cession avec Barbaque compagnie pour le spectacle Coquillette la Mauviette à la Médiathèque
-
VA_DEC2021_190 - Contrat de cession avec la compagnie CONTE pour le spectacle "Loupoulette" à la Ferme d'en Haut