Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
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VA_DEC2021_169 : Fourniture d'engrais 2021-2024
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VA_DEC2021_164 : convention d'autorisation d'occupation du domaine public et de partenariat pour l'implantation de conteneurs de collecte de livres
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VA_DEC2021_162 - Marché de maintenance du logiciel de gestion documentaire pour le musée du terroir
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VA_DEC2021_161 - Marché de maintenance et d'assistance des licences MULTIDOC et BATI-C
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VA_DEC2021_144 - Avenant à la convention d'occupation du domaine public relative à la SARL FRITERIE JULO
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VA_DEC2021_163 - Restructuration de la salle de sports Le Palacium - Marché de maitrise d'œuvre - Avenant n°2
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VA_DEC2021_160 - Achat d'une prestation à l'association "Romae sagittarii" dans le cadre de la festivité "Chroniques de guerre"
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VA_DEC2021_159 - Convention d'achat de prestations payantes à l'association "Officina monetae" dans le cadre de la festivité d'ouverture du parc Asnapio et des stages d'été de juillet 2021
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VA_DEC2021_158 - Achat d'une prestation à l'association "Artisans d'histoire" dans le cadre de la festivité d'ouverture du parc Asnapio
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VA_DEC2021_157 - occupation d'un logement situé 201 Ter rue Charles Le Bon à Villeneuve d'Ascq au profit d'un enseignant