Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 3921 à 3930 sur 4236
-
VA_DEC2021_85 - Bail de chasse au profit de Monsieur Hennebelle Emilien
-
VA_DEC2021_83 - Marché subséquent n° 6 - Organisation d'un voyage clef en main pour les personnes âgées - Avenant n°1
-
VA_DEC2021_92 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la salle Canteleu
-
VA_DEC2021_82 - Location d'œuvre d'art à M. Tsang
-
VA_DEC2021_94 - Visites réglementaires périodiques obligatoires dans les bâtiments communaux - Avenant n°1
-
VA_DEC2021_90 - Marché public "Restauration municipale et restauration du CCAS - Lot 1
-
VA_DEC2021_52 convention entre la ville de Villeneuve d'Ascq et la maison d'accueil des jeunes travailleurs (majt)
-
VA_DEC2021_79 Convention de prestations entre la ville de Villeneuve d'Ascq et l'association ''Musique Expression Animation''
-
VA_DEC2021_80 Marché subséquent n°5 - Parc rues Tilleuls/Decugis : Réfection du cheminement pour mise aux normes PMR et plantation d'un verger - Avenant n°1
-
VA_DEC2021_63 Avenant à la convention de prêt avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles des Hauts de France - direction régionale de l'Archéologie - pour exposition "Villeneuve d'Ascq : 50 ans et des millénaires"