Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 41 à 50 sur 2759
-
VA_DEL2025_144 : Actualisation du tableau des emplois permanents
-
VA_DEL2025_143 : Modification du temps de travail d'emplois contractuels de droit public à durée indéterminée pour l'école de musique de Villeneuve d'Ascq
-
VA_DEL2025_142 : Recrutement de vacataires
-
VA_DEL2025_141 : Séjour éducatif avec éloignement en Isère
-
VA_DEL2025_140 : Transfert par le CCAS de Villeneuve d'Ascq des 15 places du SSIAD intervenant sur la commune de Lezennes à l'association DELTA LILLE
-
VA_DEL2025_139 : Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'environnement au titre de l'année 2025
-
VA_DEL2025_138 : Autorisation de signer le marché de travaux multi-aménagements des espaces publics
-
VA_DEL2025_137 : Avance de fonds remboursable au CCAS de Villeneuve d'Ascq
-
VA_DEL2025_136 : Annulation et remplacement de la délibération VA_DEL2025_99 concernant la tarification du marché de Noël
-
VA_DEL2025_135 : Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal - Convention attributive de subvention entre la MEL et la Ville de Villeneuve d'Ascq