Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 4031 à 4040 sur 4236
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VA_DEC2020_456 - Emprunt de 6 000 000€ auprès de La Banque Postale, à taux fixe et phase de mobilisation
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VA_DEC2020_454 - Fourniture et pose d'équipements son et lumière (Ferme d'en Haut) - Attribution du marché
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VA_DEC2020_447 - Mise à disposition gratuite du logement des artistes de la Ferme d'en Haut du 12 janvier au 30 janvier 2021 à l'association la Feuille
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VA_DEC2020_449 - MP "Acquisition, prestation et maintenance d'une solution logicielle de gestion de l'Etat-civil et des cimetières" - Avenant n°1
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VA_DEC2020_451 - Collecte et traitement de dépôts sauvages amiantés sur voies publiques - Attribution du marché
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VA_DEC2020_450 - MP "Etude de maitrise d'œuvre pour l'aménagement de la Rue du Vercors et provisoirement du Boulevard Van Gogh au droit d'Open'R"
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VA_DEC2020_445 - MP "Aménagement de la rue Simone Veil (ex rue des victoires) et du secteur de la crèche Vanille-Chocolat" - Lot n°3 - Avenant n°1
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VA_DEC2020_443 - Cession de droits d'auteur pour l'utilisation par la Ville de l'œuvre "Patrimoine", réalisée par Séverin Leblanc
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VA_DEC2020_437 - Convention entre Les Saprophytes et la Ferme d'en Haut pour le projet : réalisation cartographie subjective de la ville de Villeneuve d’Ascq et du quartier Pont-de-Bois
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VA_DEC2020_438 - Contrat de cession avec l'association La Feuille pour l'exposition « Papier machin(e ) - sens et contre sens de la feuille ? » à la Ferme d'en Haut