Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 411 à 420 sur 3900
-
Délibération VA_DEL2026_92 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l'association Office municipal du sport
-
Délibération VA_DEL2026_91 : Désignation des représentants au sein du Conseil d'administration de l'ADéLIE-VAMB (Association pour le développement local, l'insertion et l'emploi Villeneuve d'Ascq, Mons-en-Baroeul)
-
Délibération VA_DEL2026_90 : Désignation d'un représentant auprès des instances universitaires et du CROUS
-
Délibération VA_DEL2026_89 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des collèges et lycées
-
Délibération VA_DEL2026_88 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des conseils d'écoles
-
Délibération VA_DEL2026_87 : Proposition de nomination du représentant titulaire et de son suppléant à l'Assemblée générale de l'Agence France Locale - Société Territoriale"
-
Délibération VA_DEL2026_86 : Désignation des représentants du Conseil municipal aux assemblées générales des copropriétés
-
Délibération VA_DEL2026_84 : Désignation de représentants à l'association France urbaine
-
Délibération VA_DEL2026_83 : Désignation des membres élus à la Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA) de la Ville de Villeneuve d'Ascq
-
Délibération VA_DEL2026_82 : Désignation d'un représentant du Conseil municipal au conseil d'administration de l'Amicale du personnel communal de Villeneuve d'Ascq (APCVA)