Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 4121 à 4130 sur 4236
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VA_DEC2020_356 - Utilisation de locaux scolaires des écoles élémentaires et maternelles L.de Bettignies par l'IEM Dabbadie
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VA_DEC2020_352 - Utilisation de locaux par le SESSAD-SACS Camus
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VA_DEC2020_353 - Utilisation de locaux de l'école Camus maternelle par le SESSADSACS Camus
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VA_DEC2020_359 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit du club house Georges Martin et du stade Geneviève Lemaire
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VA_DEC2020_360 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la salle Marcel Cerdan pour un "regroupement inter bassins"
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VA_DEC2020_361 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la salle Albert Vérin pour un tournoi jeunes
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VA_DEC2020_358 - Travaux placette face au square Vantorre
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VA_DEC2020_332 - Convention de mise à disposition d'équipement municipal
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VA_DEC2020_347 - Achat de mobilier de bureau et accessoires - Signature de l'accordcadre
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VA_DEC2020_315 - Contrat de cession Sensitropes - Entrelacs 2020