Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 421 à 430 sur 3637
-
Arrêté 26-AV-36057 : Stationnement pour travaux (abrogation ODP), rue de Ticleni devant le parking C6, le 11/02/2026.
-
Arrêté 26-AV-36056 : Stationnement pour travaux, rue de Wasquehal n°36, du 23/02/2026 au 24/02/2026.
-
Arrêté 26-AP-36055 : Limitation de durée de stationnement (zone bleue macaron), rue de la Justice, à partir du 06/02/2026.
-
Arrêté 26-AT-36053 : Rétrécissement temporaire de largeur de voie et interdiction de stationnement, rue Mangin n°12, du 06/02/2026 au 06/03/2026
-
Arrêté N°36063 : Fermeture des terrains les 14 et 15 février 2026
-
VA_DEC2026_103 : Affaire N° 23S0050 - Pose de barrières de sécurité pour les manifestations du stade Pierre Mauroy - Avenant n° 2
-
VA_DEC2026_102 : Affaire n° 25S0086-Création d'un forage destiné à un usage agricole sur la commune de Villeneuve D'Ascq- Chemin du grand Marais - Avenant d'ajout de prestations supplémentaires n° 1
-
VA_DEC2026_97 : Affaire n°25S0024 - Travaux de clôtures en espaces publics - Lot n°1 - Travaux de grosses réparations de clôtures en espaces publics et Lot n°2 - Travaux de mise en sécurité et petites réparations de clôtures en espaces publics - Attribut°
-
VA_DEC2026_48 : Affaire n°25S0003 - Marché public global de performance associant la modernisation, la rénovation, l'exploitation, la maintenance et la gestion des installations connexes de la ville de Villeneuve D'Ascq - Avenant 1
-
Arrêté 26-AT-36028 : Rétrécissement temporaire de la largeur de voie et interdiction de stationnement au 198 rue Jean-Jaurès, et mesure de libre circulation avenue de Flandre, côté vers Roubaix, voie de délestage, du 09/02/2026 au 13/02/26