Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 431 à 440 sur 2759
-
Délibération VA_DEL2025_97 : Affectations des crédits destinés aux associations oeuvrant en faveur des personnes en difficulté au titre de l'année 2025
-
Délibération VA_DEL2025_96 : Signature d'une convention de coopération entre la Ville de Sainte Marie à Madagascar et la Ville de Villeneuve d'Ascq
-
Délibération VA_DEL2025_95 : Actualisation du tableau des emplois permanents
-
Délibération VA_DEL2025_94 : Modification du temps de travail d'un emploi contractuel de droit public à durée indéterminée pour l'école de musique de Villeneuve d'Ascq
-
Délibération VA_DEL2025_93 : Autorisation de recrutement par voie contractuelle sur des emplois permanents
-
Délibération VA_DEL2025_92 : Suppression d'emplois
-
Délibération VA_DEL2025_91 : Création d'un emploi non permanent en contrat de projet
-
Délibération VA_DEL2025_90 : Renouvellement du dispositif d'écoute et de signalement des actes de violence, d'atteintes à l'intégrité physique, de harcèlement, de discrimination, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation du cent
-
Délibération VA_DEL2025_89 : Renouvellement du partenariat entre la ville de Villeneuve d'Ascq et un groupement de producteurs de fruits et légumes locaux pour la vente de paniers à destination des agents municipaux de la Ville
-
Délibération VA_DEL2025_88 : Acquisition par la Ville d'une parcelle de terrain située 109 rue Gaston Baratte