Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 571 à 580 sur 3637
-
Arrêté 25-AP-35906 : Limitation de durée de stationnement (emprise 1), boulevard Van Gogh sur le parking François Mitterrand, à partir du 17/12/2025.
-
Arrêté 25-AP-35905 : Limitation de durée de stationnement – zone bleue avec macaron, avenue du Bois sur le parking face à la Ferme Sauveur, à partir du 17/12/2025.
-
Arrêté 25-AP-35903 : Limitation de durée de stationnement (emprise 1), rue Baudouin IX, à partir du 17/12/2025.
-
Arrêté 25-AT-35902 : Rétrécissement temporaire de largeur de voie et interdiction de stationnement (emprise 1), 50 rue Gustave Delory, du 05/01/2026 au 06/02/2026.
-
Arrêté 25-AT-35901 : Rétrécissement temporaire de largeur de voie et interdiction de stationnement (emprise 1), 9 allée des Camanettes, du 16/12/2025 au 16/01/2026.
-
Arrêté 25-AT-35900 : Interdiction de stationnement et circulation interdite (emprise 1), sur les trois dernières rangées du parking de l’allée des Troncs (30 places neutralisées), du 01/03/2026 au 30/11/2026.
-
Arrêté 25-AT-35899 : Enregistrement des actes hors Littéralis, interdiction de stationnement, limitation de vitesse et interdiction de dépasser (emprise 1), sur l’ensemble de la commune, du 01/01/2026 au 31/12/2026.
-
Arrêté 25-AT-35896 : Rétrécissement temporaire de largeur de voie et interdiction de stationnement (emprise 1), rue Jean Vilar à hauteur de l’intersection avec le boulevard Van Gogh, du 07/01/2026 au 06/02/2026.
-
Arrêté 25-AT-35895 : Rétrécissement temporaire de largeur de voie et interdiction de stationnement (emprise 1), à l’intersection de l’avenue du Bois et de la rue Saint Sauveur, du 19/01/2026 au 20/02/2026.
-
Arrêté 25-AT-35894 : Rétrécissement temporaire de largeur de voie et interdiction de stationnement (emprise 1), 2 boulevard de Valmy proche de l’arrêt de bus ; (emprise 2), 111 boulevard de Valmy sur le parking ; (emprise 3), boulevard de Tournai à proxim