Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés

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  • Délibération VA_DEL2026_94 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l'association La Rose des Vents

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  • Délibération VA_DEL2026_93 : Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration de l'Observatoire des mutations de la jeunesse et de la citoyenneté (OMJC)

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  • Délibération VA_DEL2026_92 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l'association Office municipal du sport

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  • Délibération VA_DEL2026_91 : Désignation des représentants au sein du Conseil d'administration de l'ADéLIE-VAMB (Association pour le développement local, l'insertion et l'emploi Villeneuve d'Ascq, Mons-en-Baroeul)

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  • Délibération VA_DEL2026_90 : Désignation d'un représentant auprès des instances universitaires et du CROUS

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  • Délibération VA_DEL2026_89 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des collèges et lycées

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  • Délibération VA_DEL2026_88 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des conseils d'écoles

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  • Délibération VA_DEL2026_87 : Proposition de nomination du représentant titulaire et de son suppléant à l'Assemblée générale de l'Agence France Locale - Société Territoriale"

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  • Délibération VA_DEL2026_86 : Désignation des représentants du Conseil municipal aux assemblées générales des copropriétés

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  • Délibération VA_DEL2026_84 : Désignation de représentants à l'association France urbaine

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