Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
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VA_DEL2026_57 Première affectation de crédits destinés aux associations sportives et aux dispositifs d'aide à la pratique sportive au titre de l'année 2026
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VA_DEL2026_56 Vente par la Ville d'un immeuble d'habitation sis 78 rue Carpeaux
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VA_DEL2026_55 Désaffectation et déclassement de l'immeuble d'habitation sis 78 rue Carpeaux
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VA_DEL2026_54 Première affectation des crédits destinés aux associations développant le lien social et les activités de proximité au titre de l'année 2026
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VA_DEL2026_53 Affectation des crédits destinés au soutien des associations œuvrant en faveur du commerce de proximité et de l'artisanat au titre de l'année 2026
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VA_DEL2026_52 Affectation des crédits destinés au soutien des structures d'économie sociale et solidaire au titre de l'année 2026
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VA_DEL2026_51 Affectation de crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance au titre de l'année 2026
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VA_DEL2026_50 Subvention annuelle à l'association Résidence Plus
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VA_DEL2026_49 Première affectation des crédits destinés aux centres sociaux au titre de l'année 2026
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VA_DEL2026_48 Séjour chantier jeunes 2026 à Rémuzat