Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 1091 à 1100 sur 2650
-
Délibération VA_DEL2024_150 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Villeneuve Jazz Big Band
-
Délibération VA_DEL2024_149 : Créations de postes pour l'école de musique municipale
-
Délibération VA_DEL2024_148 : Création d'emplois suite à la reprise en régie de l'activité privée de l'école de musique de Villeneuve d'Ascq (EMVA)
-
Délibération VA_DEL2024_147 : Actualisation du tableau des effectifs
-
Délibération VA_DEL2024_146 : Autorisation de recrutement par voie contractuelle sur des emplois permanents
-
Délibération VA_DEL2024_145 : Déclassement de l'ancien groupe scolaire Jean-Jaurès, place Constantin Descat
-
Délibération VA_DEL2024_144 : Acquisition par la Ville d'une parcelle de terrain située 231 rue de Lille
-
Délibération VA_DEL2024_143 : Troisième affectation des crédits destinés aux associations Tmuvrant dans le domaine du handicap
-
Délibération VA_DEL2024_142 : Dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées aux commerces de détail par le Maire au titre de l'année 2025 en vertu de l'article L3132-26 du Code du travail
-
Délibération VA_DEL2024_141 : Deuxième affectation de crédits destinés aux associations Tmuvrant dans le domaine du handicap