Actes réglementaires
Vue attachée
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Décision VA_DEC2024_388 : Affaire 24S0025 - Travaux de rénovation des sols en pose plombante de la maternelle Bossuet - Attribution du marché
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Décision VA_DEC2024_377 : Marché subséquent n° 8 - interventions diverses - été 2024 - Accord cadre à marchés subséquents "interventions diverses sur le patrimoine arboré de la commune de Villeneuve d'Ascq" - Lots 1 à 4
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Décision VA_DEC2024_380 : Affaire n°24S0015 Marché subséquent : Etudes de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la rue Diagonale située sur la commune de Villeneuve d'Ascq (en lien avec l'accord-cadre de la MEL n°2015AC15ENU020)
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Décision VA_DEC2024_379 : Marché subséquent n°9 - Création d'éclairage public solaire traversée piétonne et cycliste rue Paul Doumer - Attribution du marché (Affaire n° 24S0027)
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VA_DEL2024_125 : Motion déposée par le groupe ACCES pour défendre l'accès au Forum départemental des sciences François MITTERRAND et à la culture scientifique
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VA_DEL2024_124 : Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
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VA_DEL2024_123 : Approbation du règlement du jeu concours "Mes courses à vélo"
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VA_DEL2024_122 : Adoption du Manifeste "ville apaisée, quartier à vivre", proposé par le club des villes et territoires cyclables et marchables et l'association Rue de l'avenir
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VA_DEL2024_121 : Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant en faveur des personnes en difficulté au titre de l'année 2024
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VA_DEL2024_120 : Affectation des subventions aux associations oeuvrant dans le domaine des droits de l'Homme