Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 1191 à 1200 sur 2380
-
VA_DEL2023_181 : Adhésion au dispositif Guid'Asso
-
VA_DEL2023_180 : Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées aux commerces de détail par le Maire au titre de l'année 2024 en vertu de l'article L3132-26 du Code du travail
-
VA_DEL2023_179 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Le Comptoir des Solidarités
-
VA_DEL2023_178 : Avenant n°3 à la convention entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et l'Université de Lille relative à la gestion de la crèche collective "les Astromômes"
-
VA_DEL2023_177 : Quatrième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2023 - aide à l'emploi sportif, aux bourses aux jeunes et adult'sport
-
VA_DEL2023_176 : Création d'une maison de santé pluri-professionnelle au coeur du quartier du Pont-de-Bois
-
VA_DEL2023_175 : Sorties offertes aux aînés en 2024
-
VA_DEL2023_174 : Adhésion au Syndicat mixte ouvert "Nord - Pas-de-Calais Numérique "
-
VA_DEL2023_173 : Fusion administrative de directions d'écoles publiques
-
VA_DEL2023_172 : Deuxième affectation de crédits destinés à l'aide aux projets de classes de découverte