Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 1351 à 1360 sur 2380
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VA_DEL2023_108 Actualisation du tableau des effectifs
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VA_DEL2023_106 Requalification du Pôle d'Échange Multimodal du Fort de Mons : transfert de maîtrise d'ouvrage à la MEL
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VA_DEL2023_105 Effacement des réseaux aériens rue de Lannoy - convention de transfert de maitrise d'ouvrage
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VA_DEL2023_104 Travaux d'enfouissement des réseaux aériens rue Jean Jaurès - Avenant à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage
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VA_DEL2023_103 Approbation du règlement du jeu concours "Mes courses à vélo"
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VA_DEL2023_102 Affectation des crédits destinés au soutien des structures oeuvrant dans le domaine universitaire et de la vie étudiante au titre de l'année 2023
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VA_DEL2023_101 Affectation des subventions aux associations oeuvrant dans le domaine des droits de l'Homme
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VA_DEL2023_100 Actualisation des tarifs des équipements de pratique artistique et culturelle villeneuvois : ajout de l'espace Thalès
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VA_DEL2023_99 Convention de partenariat avec la société Pass Culture pour la participation des structures culturelles municipales au dispositif du Pass Culture de l'État
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VA_DEL2023_98 Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant en faveur des personnes en difficulté au titre de l'année 2023