Actes réglementaires
Vue attachée
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Délibération VA_DEL2023_66 : Affectation des crédits destinés aux associations Tmuvrant dans le domaine de la lecture publique et de l'écriture
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Délibération VA_DEL2023_65 : Partenariat entre la ville de Villeneuve d'Ascq et l'association Habilis : archéologie du geste
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Délibération VA_DEL2023_64 : Actualisation du tableau des effectifs
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Délibération VA_DEL2023_62 : Première affectation des crédits destinés aux associations Tmuvrant dans le domaine du handicap
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Délibération VA_DEL2023_61 : Extension du dispositif de vidéoprotection avec le déploiement de la quatrième phase - convention de partenariat entre la Métropole européenne de Lille et la Ville de Villeneuve d'Ascq
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Délibération VA_DEL2023_60 : Projets d'investissement présentés dans le cadre de la politique de la ville (DPV) 2023 - convention attributive de subvention entre l'État et la ville de Villeneuve d'Ascq
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Délibération VA_DEL2023_59 : Affectation de crédits destinés aux associations patriotiques au titre de l'année 2023
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Délibération VA_DEL2023_58 : Déplacement d'un élu dans le cadre d'un mandat spécial
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VA_DEL2023_55 : Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de la jeunesse au titre de l'année 2023
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VA_DEL2023_54 : Affectation des crédits destinés à l'association AIAVM oeuvrant dans le domaine de la médiation au titre de l'année 2023