Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 1421 à 1430 sur 2380
-
VA_DEL2023_53 : Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine du jumelage
-
VA_DEL2023_52 : Tarification du Musée de Moulins Jean-Bruggeman
-
VA_DEL2023_51 : Affectation des crédits de fonctionnement, exceptionnels et d'investissement destinés aux associations et établissement culturels pour l'année 2023
-
VA_DEL2023_50 : Mise à jour des tarfis dans les espaces de vente des structures culturelles municipales
-
VA_DEL2023_49 : Autorisation de recrutement par voie contractuelle sur des emplois permaments
-
VA_DEL2023_48 : Vente parla ville d'un ancien centre de distribution avenue du Lieutenant Colpin
-
VA_DEL2023_47 : Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de l'année 2022
-
VA_DEL2023_46 : Ventre par la Ville à la SCI Turqoise de la cellule commerciale 12 allée de la cible
-
VA_DEL2023_45 : Convention de mise à disposition de logements à destination de la gendarmerie au sein de l'opération de la Maillerie
-
VA_DEL2023_43 : Première affectation des crédits destinés aux associations développant le lien social et les activités de proximité au titre de l'année 2023